Information importante: Ce modèle d’impressum a été élaboré avec le plus grand soin. Néanmoins, nous ne garantissons pas l’exhaustivité et l’exactitude du contenu, ni sa conformité juridique. Il est de la responsabilité de l’utilisateur d’adapter le modèle aux dispositions légales en vigueur et de vérifier son actualité. Toute responsabilité pour les dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ce modèle est exclue.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : Plateforme BIM CONGO (Projet porté par Ange-Michel Moundinga, structure en cours de formation)
- Siège social temporaire : Brazzaville, République du Congo
2. Coordonnées
- E-mail : contact@aclm.tech
- Site web : aclm.tech
3. Identifiants Légaux
NIU : En cours d’attribution auprès de l’administration fiscale.
RCCM : En cours d’enregistrement au Greffe du Tribunal de Commerce.
